CGV Exior — version v3

Les présentes CGV régissent la fourniture, par Exior, des prestations Cartographie et Run décrites sur le site exior.io. Toute commande emporte acceptation pleine et entière.

• Cartographie Solo — 1 000 € HT (1 100 USD, 900 GBP) — livraison sous 5 jours ouvrés.
• Cartographie Pro — 4 500 € HT (4 950 USD, 4 050 GBP) — livraison sous 10 jours ouvrés.
• Cartographie Enterprise — 15 000 € HT (16 500 USD, 13 500 GBP) — livraison sous 14 jours ouvrés.
• Run Solo — 800 € HT/mois (880 USD, 720 GBP) — engagement annuel mensualisé.
• Run Pro — 2 200 € HT/mois (2 420 USD, 1 980 GBP) — engagement annuel mensualisé.
• Run Enterprise — 5 000 € HT/mois (5 500 USD, 4 500 GBP) — engagement annuel mensualisé.
• Sovereign — sur devis, contrat-cadre négocié.

Les prix s'entendent hors taxes. La TVA, le sales tax US ou la VAT UK sont calculés et appliqués automatiquement par Stripe selon la juridiction.

Toute souscription Run nécessite la réalisation préalable de la Cartographie correspondante (Solo, Pro ou Enterprise) ou supérieure. Cette doctrine est non négociable.

Exior ne propose ni essai gratuit, ni freemium, ni période d'évaluation sans paiement. La Cartographie est elle-même la preuve de valeur, payée. Une garantie de remboursement de 30 jours s'applique sur la Cartographie (cf. § 7).

Paiement en ligne via Stripe (carte ou SEPA selon la juridiction). Devises : EUR, USD, GBP. Facture HT envoyée par email immédiatement après paiement. Pour Run, prélèvement mensuel automatique sur la durée d'engagement annuel (12 mois).

La souscription Run est conclue pour une période ferme de 12 mois, renouvelable tacitement par périodes de 12 mois sauf résiliation 30 jours avant échéance. La résiliation anticipée du Run avant terme, en l'absence de manquement d'Exior, entraîne l'exigibilité des mensualités restantes.

Exior garantit la conformité du livrable Cartographie au périmètre acheté pendant 30 jours calendaires à compter de la livraison. Si le livrable ne correspond pas au périmètre tel que décrit dans la fiche produit (zones couvertes, nombre de leviers chiffrés, dashboard, plan d'action), le client peut demander :

• soit un complément correctif sans frais,
• soit un remboursement intégral.

Aucune garantie de ROI n'est donnée. Le ROI dépend de l'exécution par le client des leviers identifiés.

Hébergement EU. DPA art. 28 signé pour tous les paliers traitant des données personnelles. Aucune donnée client n'enrichit l'analyse d'un autre client. Restitution complète à la résiliation. Pour Sovereign : déploiement sur infrastructure client, possibilité d'air-gap.

Le client conserve la propriété de ses données. Exior conserve la propriété de sa méthode, taxonomie privée, code et livrables type. Le rapport livré au client lui appartient — il peut le partager en interne, le citer, l'utiliser pour ses arbitrages.

La responsabilité d'Exior est limitée au montant des prestations effectivement payées au cours des 12 mois précédant l'événement. Exior n'est pas responsable des pertes indirectes, perte de chance, perte d'exploitation. Cette limitation ne s'applique pas en cas de faute lourde ou intentionnelle.

Aucune partie n'est responsable d'un manquement causé par un événement de force majeure (panne d'un fournisseur tiers, sinistre, conflit social, décision d'autorité publique, etc.).

Droit français. Tribunal de commerce de Paris pour les clients professionnels résidant dans l'UE. Pour les clients hors-UE, juridiction désignée au cas par cas dans le bon de commande.

Exior ne contracte qu'avec des professionnels (B2B). Aucune souscription B2C n'est acceptée. La conclusion d'un contrat hors champ B2B est nulle de plein droit.

Exior se réserve le droit de modifier les présentes CGV. La version applicable est celle en vigueur au jour de la commande. Les commandes en cours conservent les CGV en vigueur à leur date.