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EXIOR
Pilot
document légal

Contrat Pilot · 12 000 € / 90 jours

Contrat type Pilot — entrée 90 jours, livrables, engagement.

CONTRAT EXOCORTEX PILOT — 90 JOURS

Niveau : Pilot (entrée de gamme, conversion vers Boot ensuite) Tarif : 12 000 € HT, forfaitaire, 100 % upfront Durée : 90 jours fermes Version : 1.0 Document : CONTRAT-PILOT-EXIOR-V1

Préambule

Le présent contrat est conclu entre :

  • EXIOR SAS, RCS Paris [NUMERO_RCS_A_COMPLETER], siège social [ADRESSE_SIEGE_A_COMPLETER], représentée par son Président Guillaume BAUCHART (« Exior ») ;
  • Le Client, tel qu'identifié dans le Bon de Commande et/ou la souscription électronique Stripe (« le Client »).

Il complète et précise les CGV (docs/legal/CGV.md), le DPA RGPD (docs/legal/DPA_RGPD.md), les CGU (docs/legal/CGU.md), le NDA Pilot/Boot (docs/legal/NDA_pilot_boot.md) et la documentation des lignes rouges (docs/legal/lignes_rouges.md) qui forment, avec le présent contrat, l'intégralité de l'accord.

Article 1 — Objet

Exior met à disposition du Client un Exocortex Pilot : couche cognitive externe permanente conçue pour fournir, sur une période de 90 jours, une cartographie complète de l'organisation, un diagnostic chiffré en € réels, un accès live au dashboard et une démonstration opérationnelle de la valeur de l'exocortex avant éventuelle conversion vers un niveau supérieur (Boot, Operate, Augment, Sovereign).

Le Pilot n'est pas un audit ponctuel, ni un rapport de consultant : c'est une mise en service réelle d'un exocortex complet pour 90 jours, dimensionnée pour permettre au Client d'éprouver la solution dans ses conditions opérationnelles réelles.

Article 2 — Périmètre fonctionnel

2.1 Inclus

| Item | Détail | |---|---| | Cartographie OIF | 31 cellules V0 + V1 sectorielles, 200+ variables, taggées en provenance | | Diagnostic € réels | Lecture FEC, INPI, BODACC, DECP du Client, 90 jours d'historique | | Top 20 leviers | Identifiés, chiffrés, scorés, avec refutation_test associé | | Dashboard live | Accès permanent 90 jours, 5 comptes utilisateurs | | Veille hebdomadaire | Alertes sectorielles automatisées, 12 livrables sur 90 jours | | Simulation Monte Carlo | 1 simulation cash 12 mois | | Documentation runbooks | 5 leviers prioritaires documentés | | Support | Email transactionnel + chatbot Exior (réponse < 2h) |

2.2 Exclu

  • aucune exécution de levier (lecture seule sur les connecteurs) ;
  • aucun connecteur write ;
  • aucun audit humain Exior team ;
  • aucun module sectoriel premium (Banque-Assurance, Défense, État, etc.) ;
  • aucun pays additionnel (FR uniquement) ;
  • aucun support téléphonique ou échange synchrone humain — la doctrine zero-friction (feedback_zero_friction_2026-04-25.md) interdit toute interaction commerciale humaine ;
  • aucun engagement de niveau de service (SLA) contractuel ;
  • aucun déploiement on-premise ou air-gap.

Article 3 — Tarif et paiement

3.1 Prix

12 000 € HT, forfaitaire, pour 90 jours.

TVA 20 % applicable pour les Clients établis en France ; mécanisme d'autoliquidation pour les Clients européens hors France assujettis à la TVA sur communication d'un numéro intracommunautaire valide.

3.2 Modalités

100 % upfront, par carte bancaire ou SEPA Instant via Stripe Checkout, à la souscription. Aucun paiement échelonné.

3.3 Aucune facturation complémentaire

Le forfait Pilot couvre intégralement la durée des 90 jours. Aucune facturation complémentaire ne peut intervenir, sauf souscription explicite à un module add-on optionnel.

Article 4 — Mise en service et livrables

4.1 Délais

  • Activation dashboard : sous 24 heures à compter du paiement encaissé.
  • Onboarding complet (chargement initial des données, calibration cellules) : sous 7 jours.

4.2 Livrables récurrents sur 90 jours

| Livrable | Fréquence | Format | |---|---|---| | Newsletter sectorielle | hebdomadaire (12 occurrences) | e-mail HTML + version dashboard | | Alertes réglementaires | au fil de l'eau | dashboard + e-mail | | Refresh OIF | mensuel (3 occurrences) | dashboard | | Top 20 leviers réévalués | mensuel | dashboard + export CSV | | Simulation Monte Carlo cash | unique, à J+45 | rapport PDF + JSON | | Runbooks | 5 documents au cours des 90j | dashboard + Markdown export |

4.3 Restitution finale

À J+85, Exior délivre une note de synthèse (5 à 10 pages, automatisée) regroupant : diagnostic chiffré, top 20 leviers calibrés, ROI estimé pour les 12 mois suivants, recommandation de niveau de conversion (Boot, Operate, Augment, Sovereign).

Article 5 — Concours du Client

Le Client s'engage à fournir, dans les 7 jours suivant la souscription :

  • KBIS récent (< 3 mois) ;
  • statuts à jour ;
  • mandat ou autorisation expresse pour la lecture des sources publiques en son nom ;
  • accès en lecture aux flux privés volontairement intégrés (FEC, ERP, CRM) ;
  • coordonnées de l'administrateur principal du tenant ;
  • déclaration de non-collecte de données sensibles ou relatives aux infractions et condamnations.

Tout retard imputable au Client suspend de plein droit les délais d'Exior et n'ouvre droit à aucun remboursement ni prorogation.

Article 6 — Durée et conversion

6.1 Durée

90 jours fermes à compter de la mise en service effective. Aucune reconduction tacite — à l'issue, les accès sont désactivés sauf souscription explicite à un niveau supérieur.

6.2 Conversion vers Boot+

À J+75, Exior met à disposition du Client une note de conversion automatisée chiffrant la valeur observée et proposant le niveau le plus pertinent. Le Client peut souscrire à tout moment, sans interruption de service.

Tarif préférentiel de conversion (uniquement si souscription dans les 30 jours suivant la fin du Pilot) :

  • Pilot → Boot : 25 000 € − 12 000 € (déjà payés) = 13 000 € pour la première année ;
  • Pilot → Operate : 120 000 € + 30 000 € setup, dont 12 000 € déjà payés à valoir sur le setup, soit 18 000 € de setup + 120 000 € pour la première année ;
  • Pilot → Augment : 500 000 € + 75 000 € setup, dont 12 000 € à valoir sur le setup, soit 63 000 € de setup + 500 000 € pour la première année ;
  • Pilot → Sovereign : aucun crédit de conversion, le Pilot ne préjuge pas de la signature Sovereign qui suppose un Bon de Commande spécifique négocié.

6.3 Non-conversion

Si le Client ne convertit pas, ses accès sont désactivés à J+90 + 1 jour. Les données sont restituées sur demande dans les 30 jours puis détruites conformément à la politique de rétention (docs/security/data_retention_policy.md).

Article 7 — Provenance et responsabilité

7.1 Provenance taguée (P0 doctrine)

Toute donnée affichée est taguée selon l'un des 10 niveaux de provenance documentés dans docs/governance/DOCTRINE.md. Le Client s'engage à interpréter chaque donnée à la lumière de son tag.

7.2 Limitation des recommandations

Les recommandations exocortex sont des éclairages, jamais des décisions. Le Client demeure seul responsable de ses décisions de gestion. Les 4 lignes rouges Exior s'appliquent (docs/legal/lignes_rouges.md) et aucune action irréversible externe n'est exécutée durant le Pilot.

Article 8 — Confidentialité et propriété

8.1 Confidentialité

Le NDA Pilot/Boot (docs/legal/NDA_pilot_boot.md) couvre la phase précontractuelle et le contrat. Les obligations survivent 5 ans après l'extinction du contrat.

8.2 Propriété

Exior conserve l'IP sur la doctrine, le codebase, le scoring, la cartographie. Le Client conserve la propriété de ses données brutes. Une licence non exclusive d'usage est concédée pour la durée du contrat (CGV article 10).

8.3 Anonymisation

Exior peut utiliser, anonymisées et agrégées (k-anonymity ≥ 5), les patterns observés pour enrichir sa doctrine. Opposition possible par notification écrite, sans surcoût.

Article 9 — Données personnelles

Le DPA RGPD (docs/legal/DPA_RGPD.md) s'applique intégralement. Exior agit en sous-traitant au sens de l'article 28 RGPD.

Article 10 — Sécurité

Les mesures techniques et organisationnelles d'Exior sont décrites en Annexe 2 du DPA et détaillées dans docs/security/. Pendant le Pilot, le tenant Client bénéficie du même niveau de sécurité que les niveaux supérieurs (chiffrement AES-256-GCM, TLS 1.3, MFA, audit log).

Article 11 — Limitation de responsabilité

Plafond global au montant effectivement encaissé (12 000 €), conformément à l'article 8 des CGV. Sont exclus les dommages indirects, immatériels, perte d'exploitation, perte d'image.

Article 12 — Résiliation anticipée

12.1 À l'initiative du Client

Le Client peut résilier à tout moment par notification au support. Aucun remboursement des sommes versées (le forfait Pilot est ferme).

12.2 À l'initiative d'Exior

Exior peut résilier de plein droit, sans indemnité, sans remboursement, en cas de :

  • manquement grave du Client à ses obligations CGV/CGU/DPA non régularisé sous 7 jours ;
  • demande du Client de franchir l'une des 4 lignes rouges (docs/legal/lignes_rouges.md) ;
  • usage frauduleux ou détourné du Service ;
  • tentative de rétro-ingénierie ou d'exfiltration de la doctrine.

Article 13 — Loi applicable et juridiction

Droit français. Tribunaux compétents du ressort de la Cour d'appel de Paris.

Article 14 — Documents contractuels et hiérarchie

Les documents qui régissent la relation contractuelle, par ordre de priorité décroissante :

  1. le présent contrat Pilot ;
  2. le DPA RGPD (docs/legal/DPA_RGPD.md) — prévaut pour les données personnelles ;
  3. les CGV (docs/legal/CGV.md) ;
  4. les CGU (docs/legal/CGU.md) ;
  5. la doctrine des lignes rouges (docs/legal/lignes_rouges.md) ;
  6. la politique de rétention (docs/security/data_retention_policy.md).

Fait à Paris, version 1.0 — 2026-04-28

EXIOR SAS — RCS Paris [NUMERO_RCS_A_COMPLETER]